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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARMORICAINE DE MENUISERIE
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INOVA BOIS - ALU - PVC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVA BOIS - ALU - PVC
ARMORICAINE DE MENUISERIE S.A

Numéro de dépôt :
94544961
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque INOVA BOIS - ALU - PVC

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ARMORICAINE DE MENUISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOVA BOIS - ALU - PVC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARMORICAINE DE MENUISERIE domicilié(e) Z.A DE KERNEVEZ, LE DRENNEC, 29860 PLABENNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 015 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARMORICAINE DE MENUISERIE - France.

La marque INOVA BOIS - ALU - PVC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVA BOIS - ALU - PVC est expirée depuis le 17 novembre 2004.

ARMORICAINE DE MENUISERIE a également déposé les autres marques suivantes : ALGO , OTROI3 , MON CONFORT... J ADORE ! , ELGE


ARMORICAINE DE MENUISERIE S.A - Z.A DE KERNEVEZ, LE DRENNEC, 29860 PLABENNEC - France - SIREN 335015293


ARMORICAINE DE MENUISERIE - France


Inscription le 30 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°196746 - Publication au BOPI 1996-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Menuiseries Bois - aluminium - polyvinyl chloride

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.